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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEA SIGNALISATION
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SIXTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIXTO
SEA SIGNALISATION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4024649
Date de dépôt :
02/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/08/2023
SIXTO de SEA SIGNALISATION

Présentation de la marque SIXTO

Déposée par voie électronique le 2 août 2013 par la Société Anonyme (SA) SEA SIGNALISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIXTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEA SIGNALISATION domicilié(e) 20/22 rue Pierre Mendès France - 69120 - Vaulx en Velin - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 861 770 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, domicilié(e) Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France.

La marque SIXTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIXTO est expirée depuis le 2 août 2023.

SEA SIGNALISATION a également déposé les autres marques suivantes : NIXEA , SEA SIGNALISATION LES SIGNES DE LA PERFORMANCE , OXEAN , XEÉNIA , SEA


SEA SIGNALISATION, Société Anonyme - 20/22 rue Pierre Mendès France - 69120 - Vaulx en Velin - France - SIREN 334861770


LLR, - Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802234 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Feux de signalisation pour la circulation ; feux tricolores ; feux de signalisation lumineux ; boîtiers de signalisation ; boîtiers de signalisation pour les piétons ; boîtiers de signalisation lumineuse ; dispositifs sonores de signalisation ; haut-parleurs ; émetteurs de signaux électroniques ; dispositifs de contrôle et de commande de feux de signalisation ; appareils et instruments de signalisation ; signalisation lumineuse ou mécanique ; panneaux de signalisation lumineuse ou mécanique.